SARL Fauroux
Siège social :
8 Quai Pasteur
81310 Lisle-sur-Tarn
(ci dessous nommé « entreprise éditrice »)
Tél. 05 63 33 35 06
Représentant Légal : JF Fauroux
Responsable de publications : JF Fauroux
HÉBERGEMENT ET RÉALISATION TECHNIQUE
Conformément à l'article 43-10 de la loi du 30/09/1986 modifiée, et à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, publiée au J.O n° 143 du 22 juin 2004, page 11168, nous vous informons que Ce site est hébergé à, en France, par :
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
CONCEPTION GRAPHIQUE ET DÉVELOPPEMENT
QUATRYS
16 rue Mérigonde
81100 CASTRES
France
Tél : 05 63 37 85 01
www.quatrys.fr
OBJET DU SITE
Ce site a été créé pour vous fournir des informations afin de présenter les projets, les services et les valeurs de l’entreprise. Le Site ne saurait constituer une offre contractuelle.
Dans la mesure où la mise à jour du présent Site est réalisée en tenant compte de l'ensemble des activités, il pourrait arriver que certaines informations nouvelles ou annonces ne soient plus valables au moment de leurs diffusions ou qu'elles soient tout simplement dépassées. L’entreprise éditrice ne peut pas garantir, bien qu'elle fasse les efforts nécessaires, la parfaite mise à jour de toutes les informations ou nouvelles qui sont diffusées sur le présent Site.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les internautes disposent d'un droit d'usage privé, personnel, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. On entend par contenu, les textes, sons, images, vidéos, animations.
Sous réserve des exceptions au droit d'auteur prévues par l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable de l’entreprise éditrice, notamment dans le cas où l'utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
L'ensemble du contenu de ce Site et chacun de ses éléments pris séparément (tous les noms de produits ou marques mentionnés, architecture, textes, photos, images, illustrations...) est la propriété exclusive de l’entreprise éditrice et relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle.
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